A propos de SGH

Le Système Général Harmonisé (SGH) est une nouvelle façon de classifier les matières et les mélanges, remplaçant aux Pays-Bas la loi sur les matières dangereuses pour l'environnement. Le SGH, tout comme l'ADR, se base sur les Recommandations de l'ONU, il comporte le même objectif et la même systématique. En plus de la classification des matières et des mélanges, l'étiquettage est également un élément obligatoire du SGH.

Quelles sont les modifications apportées aux étiquettes :

De nouveaux pictogrammes :

 

Les phrases R et S deviennent des phrases H et P
Des phrases S et R figurent sur les emballages de matières dangereuses. Les phrases R indiquent le risque, avec le R de "Risk" (en anglais). Les phrases S concernent la sécurité, ou bien la "Safety" (en anglais). Avec l'introduction du SGH, ces phrases sont remplacées par des phrases H et P. Les phrases H indiquent le danger, avec le H de "Hazard" (en anglais). Les phrases P décrivent les mesures de précaution, avec le P de "Precaution" (en anglais).

A quels critères doit répondre une étiquette SGH ?

L'étiquette doit au moins comporter les informations suivantes :

  • la quantité nominale de matière présente dans l'emballage proposé au public
  • les coordonnées du fournisseur (nom, adresse, numéro de téléphone)
  • l'identification du produit (par exemple le numéro d'identification et le nom)
  • le(s) pictogramme(s) de danger
  • le mot de signal (danger et avertissement)
  • l(es) indication(s) de danger (phrases H)
  • Les mesures de précaution (phrases P)
  • les informations complémentaires


L'étiquette doit être composée dans la langue officielle de l'Etat membre dans lequel la matière ou le mélange va être mis sur le marché, sauf avis contraire de l'Etat membre. Les fournisseurs peuvent utiliser plusieurs langues sur l'étiquette. L'avantage est que le fournisseur indique les mêmes coordonnées dans toutes les langues utilisées.

La couleur et la mise en page de l'étiquette ne sont pas imposées. L'étiquette doit cependant afficher clairement le pictogramme de danger. Tous les éléments de communication doivent être indiqués explicitement et imprimés de manière indélébile. A l'annexe I, le Règlement indique également quelles doivent être les dimensions des étiquettes de matières dangereuses. Les dimensions sont reprises dans le tableau ci-dessous. Les nouvelles indications sur les étiquettes pour corps purs sont obligatoires depuis le 1er décembre 2010. Il en ira de même pour les mélanges dès le 1er juin 2015. Une période d'ajustement sera accordée pour l'étiquettage et l'emballage.

Contenu de l'emballage Dimensions (en mm)
Pas plus de 3 litres : si possible au moins 52 x 74
Plus de 3 litres, mais pas plus de 50 litres : au moins 74 x 105
Plus de 50 litres, mais pas plus de 500 litres : au moins 105 x 148
Plus de 500 litres : au moins 148 x 210

 

Période d'ajustement pour l'étiquettage.

Les nouvelles indications sur les étiquettes pour corps purs sont obligatoires depuis le 1er décembre 2010. Il en ira de même pour les mélanges dès le 1er juin 2015. Une période d'ajustement sera accordée pour l'étiquettage et l'emballage.

Pour les matières : Exemption jusqu'au 1er décembre 2012 pour les matières livrées avant le 1er décembre 2010.

Pour les mélanges : Exemption pour les mélanges jusqu'au 1er juin 2017 pour les mélanges livrés avant le 1er juin 2015.

Solutions d'impression SGH :

Imprimantes d'étiquette de série CAB XC.
Des étiquettes pré-imprimées avec une case rouge, dans laquelle vous pouvez imprimer vous-même les informations spécifiques au lot, comme les phrases H et P, avec une imprimante à étiquette.
Etiquettes pré-imprimées SGH spécifiques au client.


Pour plus d'informations sur le SGH, contactez nous au info@gevaarsetiket.nl ou remplissez le formulaire ci-dessous. Nous vous contacterons sous un jour ouvré.

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